Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT ON
CHEYSSON FRANCK

Numéro de dépôt :
3270231
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2014
SPOT ON de CHEYSSON FRANCK

Présentation de la marque SPOT ON

Déposée le 28 janvier 2004 par CHEYSSON FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est CHEYSSON FRANCK domicilié(e) 15 rue du MAQUIS,56140 St MARCEL - 56140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHEYSSON FRANCK domicilié(e) 15 rue du MAQUIS,56140 St MARCEL - 56140 - France.

La marque SPOT ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT ON est expirée depuis le 28 janvier 2014.

CHEYSSON FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : SPOT CONCEPT


CHEYSSON FRANCK - 15 rue du MAQUIS,56140 St MARCEL - 56140 - France


Mr CHEYSSON FRANCK - 15 rue du MAQUIS,56140 St MARCEL - 56140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Recherche et développement de nouveaux produits industriel (pour des tiers). Etude de projets techniques. Architectures décoration intérieure. Service de dessinateur d'arts graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Construction navale. Bateaux de servitude ou de plaisance à voiles, moteur monocoque, catamaran, trimaran. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.